Fragment de la gravure de Abraham Bosse pour l’édition originale de «Léviathan» (1651) de Thomas Hobbes (1588 – 1679). À noter qu’il n’est pas vêtu d’une cotte de maille mais d’un treillis d’êtres humains. « C’est le corps de l’État, dit Vaslav, … c’est la forme de nos vies. » — Clive Barker, Dans les collines, les Cités; Livre de sang, 1987.
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« Get ready for the future : it is murder. Things are going to slide. » — Leonard Cohen, The Future.
« There’ll be the breaking of the ancient western code. » — Leonard Cohen, The Future.
«Les droits de l’homme sont soumis au bon plaisir du prince démocratique.» – Pierre Lemieux, Du libéralisme à l’anarcho-capitalisme.
On peut dire que l’expression «clause nonobstant», ou «notwithstanding clause», est connue au Canada. Surtout au Québec. Mais peu à l’étranger, sinon pas du tout.
Ce qui est certain, par contre, c’est que la nature réelle, la dimension sinistre et l’étendue écrasante du pouvoir dérogatoire que cache cette expression populaire à consonnance anodine («clause nonobstant») sont inconnues au Québec, au Canada, et à l’étranger.
L’ignorance est entretenue par a) la classe politique, b) la tiédeur ronronnante des massmédias, c) l’absence de curiosité, de perspective historique, et aussi une lassitude politique qui se connait souvent mal en ses causes, et d) la persistante énigme évoquée et décrite il y a longtemps par Étienne de la Boétie (bio wiki en français) dans De la Servitude Volontaire.
L’ex-premier ministre du Canada, Jean Chrétien, un champion du pouvoir dérogatoire, sautant à la gorge d’un militant de la lutte contre la pauvreté au Canada, Bill Clennett, le 15 février 1996. Bill Clennett n’intenta pas lui-même de poursuites pour assaut sur la personne, il s’y refusa, pour ses raisons, mais un citoyen du Nouveau-Brunswick, Kenneth Russell, décida de procéder en cour supérieure du Québec contre Jean Chrétien qu’il accusa d’assaut contre la personne de Bill Clennett. Le ministre de la Justice et Procureur général du Québec à l’époque, Paul Bégin, mit fin d’autorité aux procédures. Jean Chrétien ne fut pas ennuyé. Paul Bégin était un ardent péquiste et souverainiste québécois. Jean Chrétien a toujours été un ardent fédéraliste, un ardent anti-souverainiste – et un défenseur sans équivoque du pouvoir dérogatoire de l’article 33 dont il se dit toujours «fier» (je n’invente rien) … Il était ministre de la Justice en 1982, lors de l’adoption de la Charte canadienne des droits. Il avait déclaré, entre autres: «La Charte, c’est de la manne pour les avocats!» Pauvre type. Si ce n’était que ça …
Pour mieux comprendre de quoi je parle, c’est peut-être une bonne chose d’aller lire l’article suivant, plus court, Canada: pouvoir dérogatoire canadien et pouvoir dérogatoire hitlérien sont identiques, qui éclaire l’article que vous lisez présentement; en fait, les deux se font écho, s’éclairent l’un l’autre.
Un peu plus bas, dans le présent article, je reproduis le texte original des articles du pouvoir dérogatoire, avec les sources, et en les commentant.
Bref, si vous connaissez mal, ou pas, le pouvoir dérogatoire canadien, vous devriez le connaître. Pourquoi?
Parce que:
a) la Charte des droits et libertés du Canada est une loi constitutionnelle fondamentale qui transcende les lois du pays;
b) le pouvoir dérogatoire de la Charte, inclus dans la Charte, transcende la Charte elle-même.
Par conséquent :
c) c’est ce pouvoir dérogatoire de la Charte qui est réellement la loi fondamentale du pays quant aux libertés et aux droits fondamentaux.
Or, la seule fonction de ce pouvoir dérogatoire
d) est d’écraser les libertés fondamentales, les droits fondamentaux, l’égalité de droits et les droits à l’égalité.
C’est pour ça qu’il est important de savoir ce qu’est le pouvoir dérogatoire de la Charte canadienne des droits qui, en réalité, est une fausse Charte des droits. Continue reading
Jacques Renaud, Carnet de Notes 